Manuel complet de médecine légale : considérée dans ses rapports avec la législation actuelle ... / par C. Sédillot ; Augmenté d'un résumé des travaux d'Orfila, sur les progrès de la putréfaction dans la terre.

  • Sédillot, Charles-Emmanuel, 1804-1883.
Date:
1833
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Credit: Manuel complet de médecine légale : considérée dans ses rapports avec la législation actuelle ... / par C. Sédillot ; Augmenté d'un résumé des travaux d'Orfila, sur les progrès de la putréfaction dans la terre. Source: Wellcome Collection.

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    observations de Baudelocque, qui ne croit l'accouchement naturel impossible , qu'autant quece diamètre ne présenteque deux pou- ces et demi. L'on sait que Vèpilepsie est presque toujours au-des- sus des ressources de l'art, qu'il suffit quelquefois d'être témoin d'un accès pour en être atteint , et que cette maladie est exas- pérée par les plaisirs de l'amour. 11 est des affections presque con- stamment mortelles qui doivent encore éloigner du mariage, telles que la phthisie pulmonaire, la carie des vertèbres, l'ané- vrisme du cœur et des gros vaisseaux ; dans de]pareilles circon- stances , il y aurait danger pour l'individu déléguer à ses enfans l'héritage de ses maux ; beaucoup d'autres maladies peuvent être aussi des motifs d'opposition au mariage, mais la loi n'intervient jamais , et il ne s'agit , dans tous ces cas , que de considérations sociales. B. Cas de nullité de mariage. Le mariage qui a été contracté sans le consentement libre des deux époux ou de l'un d'eux , ne peut être attaqué que par Pépoux , ou par celui des deux, dont le consentement n'a pas été libre. Lorsqu'il y a eu erreur dans la personne, le mariage ne peut être attaqué que par celui qui a été induit en erreur. (Code civil, 1. ier, art. 180. ) Il résulte de cet article du Code, que le médecin peut être dans le cas de décider, quels sont les états possibles, où la liberté du consentement n'existe plus. Tels sont les affections mentales, l'ivresse, lenarcotisme , etc.Quels sont ceux où il y a erreur dans la personne : ce qui comprend l'impuissance, l'erreur de sexe. Il(*est vrai que le code n'admet pas expressément l'impuissance comme cause de nullité de mariage,mais les pl us habiles jurisconsultes ont adopté cette opinion, en considérant le but essentiel du mariage qui est la propagation de l'espèce , et il n'y a pas d'erreur de per- sonne plus grande que celle qui entraîne l'impossibilité d'attein- dre ce but. Le médecin doit connaître les signes de l'impuissance, car il est appelé à en juger encore dans un autre cas, puisque la loi dit : L'enfant conçu pendant le mariage a pour père lo mari ; néanmoins cehii-ci pourra désavouer l'enfant s'il prouve que