Question médico-légale de l'identité : dans ses rapports avec les vices de conformation des organes sexuels, contenant les souvenirs et impressions d'un individu dont le sexe avait été méconnu.

  • Tardieu, Ambroise, 1818-1879.
Date:
1874
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Credit: Question médico-légale de l'identité : dans ses rapports avec les vices de conformation des organes sexuels, contenant les souvenirs et impressions d'un individu dont le sexe avait été méconnu. Source: Wellcome Collection.

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    ne peut être admis comme cause de nullité du mariage, il n’en est pas de même de l’identité de sexe, c’est-à-dire du cas où il serait démontré que la personne considérée comme femme au moment de la célébration, ne l’était point. C’est là le principe qui domine et fixe la question médico-légale en pareille matière, et d’après .lequel elle doit être examinée et résolue. Aussi est-ce avant tout une question d’espèce entièrement subordonnée aux constata- tions de fait, sur laquelle pourtant on peut espérer de jeter quelque lumière en comparant entre eux les exemples que la science possède déjà et en recherchant avec beaucoup de soin et de réserve jusqu’à quel point il est permis d’en tirer quelques déductions générales, applicables surtout aux cas de rectification d’état civil, beaucoup plus fré- quents que ceux de demande en nullité de mariage.