Question médico-légale de l'identité : dans ses rapports avec les vices de conformation des organes sexuels, contenant les souvenirs et impressions d'un individu dont le sexe avait été méconnu.

  • Tardieu, Ambroise, 1818-1879.
Date:
1874
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Credit: Question médico-légale de l'identité : dans ses rapports avec les vices de conformation des organes sexuels, contenant les souvenirs et impressions d'un individu dont le sexe avait été méconnu. Source: Wellcome Collection.

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    Appelé dans ces circonstances à donner mon avis sur la requête de M. D..., je m’efforcerai avant tout de poser plus nettement qu’on ne Va fait, au point où l’affaire en est arrivée aujourd’hui, la question de médecine légale qui la domine tout entière. Il est un premier point, un principe sur lequel tout le monde est d’accord, jurisconsultes et médecins, jugement du tribunal et arrêt de la Cour, c’est que l'e mariage est l’union légitime de l’homme et de la femme, et ne saurait être valablement contracté qu’entre deux personnes de sexe différent. 11 s’ensuit que, pour prononcer sur une demande en nullité de la nature de celle dont il s’agit, il importe avant tout d’être fixé sur la conformation physique de celui des deux époux dont le sexe, aurait été faussement indiqué. Je reconnais, en effet, sans aucune hésitation, qu’il ne suffit pas d’établir, par des allégations même non contredites et hors de toute contestation, que la consom- mation du mariage a été rendue impossible par suite d’un vice de conformation des organes sexuels do l’un des conjoints. Il faut, de toute nécessité, arriver à la dé- monstration et à la certitude de l’identité du sexe entre les personnes qui ont cru contracter mariage. Or, disons- Je dès l’abord, l’identité du sexe en pareil cas n’implique pas la similitude de conformation apparente des deux in- dividus, mais simplement chez l’un des deux l’absence des organes constitutifs du sexe différent et l’existence ap- parente ou cachée des organes essentiels du sexe commun. C’est donc là, on le voit, une pure question de fait qui peut et doit être résolue par l’examen anatomique et phy- siologique delà personne suspecte. L’intervention du mé- decin, indispensable en pareille matière, est parfaitement définie dans son objet; elle doit être en même temps par- faitement nette dans ses résultats. Le problème à ré-