Nouveau manuel complet des poids et mesures, des monnaies, du calcul décimal et de la vérification ... / [Sébastien André Tarbé des Sablons].

  • Tarbé des Sablons, Sébastien André.
Date:
1845
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Credit: Nouveau manuel complet des poids et mesures, des monnaies, du calcul décimal et de la vérification ... / [Sébastien André Tarbé des Sablons]. Source: Wellcome Collection.

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    TITRE II. § 1er. — MOTIFS DE LA LOI DU 4 JUILLET 1837 (l). 1° Exposé des motifs présentés par il/. Martin, ministre des travaux publics, de l’agriculture et du commerce, à la chambre des députés, dans la séance du 28 février 1857. L’uniformité des poids et mesures est l’un des premiers besoins du commerce, et a été considérée à juste titre comme un bienfait pour les transactions sociales. Les auteurs du système métrique avaient compris ce besoin, et s’étaient proposé de le satisfaire; ils avaient voulu faire cesser la gène et le defaut de sécurité qui résultaient pour le commerce delà diversité des poids et des mesures. Lorsqu’en 1812, il fut dérogé an système métrique, c’était encore dans l’es- pérance d’en rendre l’usage général, de le répandre et le faire adopter par tous; l’uniformité était aussi le but auquel on tendait (21. Cependant, ce grand problème n’est pas encore résolu : les anciens poids et les anciennes mesures qu’on avait voulu détruire, après tant d’années d’eiïorts, subsistent encore et sont employés dans un très-grand nombre de localités. Nous n’avons pas besoin d’insister sur les inconvénients graves qu’entraîne cet état de choses. Ils ont été souvent si- gnales dans cette chambre; vous avez plusieurs fois demandé qu’on y portât remède; plusieurs chambres de commerce du royaume, et la plupart des conseils généraux ont émis le vœu que le gouvernement fit de nouveaux efforts pour établir l’uuiformitè des poids et des mesures. Nous venons vous apporter aujourd’hui, Messieurs, un projet de loi qui nous parait propre k obtenir cet important résultat. L’uniformité des poids et des mesures ne pouvait être éta- it' Nous ne donnerons pas les motifs présentés par la commission de la chambre des députés, parce qu’ils se bornent a reproduire ceux du gouvernement et de la chambre des pairs. (2) Yoy. [p. 383 ) le préambule du décret de 1812. Poids et Mesures. 2