Code administratif des hôpitaux civils, hospices et secours à domicile de la ville de Paris : Supplement ... Années 1822, 1823, 1824.

  • Paris (France). Conseil général d'administration des hôpitaux, hospices civils et secours de la ville de Paris.
Date:
1825
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Credit: Code administratif des hôpitaux civils, hospices et secours à domicile de la ville de Paris : Supplement ... Années 1822, 1823, 1824. Source: Wellcome Collection.

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    Dates des Réglemens. Numéros des Réglemens. 24déc. 182?.. 2 janv. 1823, 2 janv. 1823. 29 janv. 1823 2çjan. 1823. 8 fév. 1823. 35 36 37 38 39 40 41 TITRES DES REGLEMENS. du 24 décembre 1822, sur les loyers des mai- sons occupées par les Bureaux de Charité.. . Arrêté du Conseil général des Hospices, du 24 décembre 1822, sur l'entretien des Écoles de Charité Cahier des Charges pour la Régie du droit des indigens sur les Spectacles, Bals, Con- certs, etc., pendant trois, six ou neuf années. A rrêté du Conseil général des Hospices, du 2 janvier i823,surlanominationet les fonctions des personnes chargées de la surveillance de l'approvisionnement de réserve en blé. . . Arrêté du Conseil général des Hospices, du 2 janvier 1823, concernant les titres affec- tés à des cautionnemens Pages Arrêté du Conseil général des Hospices , du 29 janvier 1823, sur les secours à accor- der à des indigens par le Conseil général. . . Arrêté du Conseil général des Hospices, du 29 janvier 1823 , sur le mélange des vins à la Cave générale des Hôpitaux Instructions du Ministre de l'intérieur, du 8 février 1823, concernant l'administration et la comptabilité des Hospices, des Bureaux de Bienfaisance et des Enfans-Trouvés PREMIÈRE PAR TIE. DES CONSEILS DE CHARITÉ Chapitre 1er. — Organisation et composition des Conseils de charité Chapitre H. — Attributions des Conseils de charité 58 58 59 63 64 64 65 65 65 65 76 I