Aide-mémoire médico-légal de l'officier de santé de l'armée de terre : ouvrage dans lequel sont traitées toutes les questions de droit relative à la médecine, à l'opération médicale du recrutement, et aux devoirs que les officiers de santé ont à remplir dans les diverses positions ou ils sont placés ... / par F.-C. Maillot ; et J.-A.-A. Puel.

Maillot, François Clement, 1804-1894.

Date:: 1842

Credit: Aide-mémoire médico-légal de l'officier de santé de l'armée de terre : ouvrage dans lequel sont traitées toutes les questions de droit relative à la médecine, à l'opération médicale du recrutement, et aux devoirs que les officiers de santé ont à remplir dans les diverses positions ou ils sont placés ... / par F.-C. Maillot ; et J.-A.-A. Puel. Source: Wellcome Collection.

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635 CLE II. TOUTES LES POSITIONS. attribuées aux Officiers de santé militaires. (19 octobre 1841.) INDEMNITES DE LOGEMENT. d'aMEUBLEMENT. W f. i,500 720 720 360 360 240 240 240 240 240 240 f. d,500 1,080 1,080 540 S40 360 360 360 360 360 W f. 600 240 240 180 180 120 120 120 120 120 120 f. 600 360 360 270 270 180 180 180 180 180 OBSERVATIONS. La solde, «11 Aïgérîe, est delerminée par des décisions spéciales. La soide de rofficier de santé à rbôpitat est passible de la retenue ci-après fixée par journée; Ed NON-ACTIVITE En solde de ooDge ACTIVITB. et solde de réforme. f. C. 3 » 2 » 1 fr. 75 c. ou la tolali- té de la sol- 1 50 1 25 de, si elle est moindre. «avoir: Officiers de santé inspecteurs et principaux Médecins ordinaires, chirurgiens et pharmaciens-majors Médecins adjuints , chirurgiens et pharmaciens aides- majors , Chirurgiens sous-aides, auxiliaires ou titulaires . . . (I ) Les chirurgiens aides-majors et les pharmaciens aides-majors comnaissionnés, ainsi que les chirurgiens sous-aides auxiliaires licenciés,reçoivent une gratification d'un mois de solde, pied de paix, sans accessoires, pour une année de service accomplie. Cette indemnité ne peut excéder six mois de sold*». Il est accordé une subvention annuelle de -100 fr. aux élèves de ï.*^ divîsioi] des hôpitaux d'instruction, et de 600 fr. aux élèves de Tbôpital de perfectionne- mpnt. Les élèves de 2.^ division sont traités gratuitement dans les hôpitaux militaire' lorsqu'ils tombent malades dans l'exercice de leurs fonctions ; mais les élèves de 1 .*« divi.sion et ceux de l'hûpital de perfectionnement subissent, sur la subvention qu leur est allouée, une retenue de 1 fr. par jouruée d'bupilal. (2) La solde de son grade et de sa classe. Le 1 .^^ professeur recuit un supplément de solde de 1,000 fr. par an. Le professeur reçoit un supplément de solde de 600 fr. par an. Ces suppléments de solde se décomptent avec la solde du grade, pour les journées de présence seulement ; maïs ils sont fixes et ne sont pas susceptibles d''augmcntatioD dans Paris. Les officiers de santé attachés aux différentes écoles militaires ont droit, pour le: journées de présence dans ces établissements, à la solde deleur classe avec un sup- plément d'un tiers en sus. Les indemnités de logement et d'ameublement sont celles du grade.

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